PRODUCTION | Rédiger un contrat sans rien oublier


Cet article s’adresse aux compagnies de création et aux directions de production, qui engagent une équipe artistique et de production.

Dans le milieu des arts de la scène, il est rare de produire un spectacle qui n’implique nul autre que vous. Vous engagez donc une équipe artistique et de production tout au long du cycle de création de votre projet, dont vous avez assumé les responsabilités de producteur. Afin d’encadrer l’implication et la rémunération de chaque individu qui prend part au processus, vous devez leur préparer un contrat de travail. Les artistes membres d’une union ou d’une association professionnelle sont régis par des règles spécifiques (UDA, APASQ, etc.). Comme producteur·trice, vous devez préparer un contrat proposé par ces organisations et verser la cotisation exigée. Cet article concerne la rédaction de contrats « maison », qui relient le·la contractuel·le au producteur·trice.

Bien plus qu’une formalité administrative.

La préparation des contrats représente bien plus qu’une « corvée » administrative, mais bel et bien une occasion de définir le mandat et les synergies au sein de votre cellule de création. Selon l’envergure de vos productions, l’avancement de votre carrière, les ressources financières et le profil des membres de votre équipe, certains seront amenés à jouer plusieurs rôles. Aussi, d’une discipline artistique à une autre, les façons de faire varient et les dénominations n’évoquent pas les mêmes rôles. C’est pourquoi il est important de bien lister les tâches et responsabilités qui sont confiées à chaque individu, selon leur corps de métier. Bien souvent les malentendus, les problèmes de communications ou les tensions dans un studio de création proviennent d’une confusion sur le rôle et les responsabilités de chacun. Il peut donc être intéressant de préparer un organigramme qui définit les synergies au sein de l’équipe. Par exemple, la direction technique relève de la direction de production, et collabore étroitement avec l’assistance à la mise en scène ou la direction des répétitions. L’idée n’est pas de définir une structure hiérarchique de pouvoir, mais de gagner en efficacité et de clarifier les interactions!

Choisir un modèle de contrat adéquat.

Il y a plusieurs modèles de contrat qui peuvent vous être utiles, selon le profil de la personne engagée. On différencie par exemple les interprètes qui auront deux types de rémunérations (en répétition et en représentation), des concepteurs (cachet de création et droit de suite), d’un travailleur autonome qui n’aura qu’une forme de rémunération (par exemple, la direction de production). Il se peut que vous confiez un cadre budgétaire à un concepteur pour l’achat d’accessoires et de costumes. Une clause sur le budget alloué devrait donc y indiquer le montant, qui gère les remboursements, que faire si vous prévoyez le dépasser, etc.

Enfin, si le projet est porté conjointement par deux compagnies de création et de production, il sera nécessaire de préparer un contrat de coproduction entre les deux créateurs·trices. Celui-ci servira à déterminer qui fait quoi, à approuver le cadre budgétaire de la production, la façon dont seront prises les décisions artistiques, les crédits et autres dispositions en lien avec la propriété intellectuelle.

article_contrat.gif

La structure d’un contrat.

Bien sûr, il y a plusieurs manières de structurer un contrat, mais qui ont tout de même certaines constances. L’en-tête permet de savoir de qui il s’agit avec toutes ses coordonnées. Il est important de récolter le numéro d’assurance social pour la préparation des T4A ou le numéro de taxes des individus qui y seraient inscrits. La première clause permet toujours de définir les dispositions générales, l’objet du contrat, la nature de l’entente. Ensuite, il convient de préciser selon la nature du projet : le calendrier d’exécution, les périodes de disponibilités, les obligations de la personne qui sera sous contrat, les obligations du producteur, la rémunération, les frais de séjour, le budget alloué. Pour vérifier si un contrat est complet, on peut s’assurer qu’il répond bien à toutes ces questions : qui, où, quoi, comment, pour combien, quand, pourquoi, par qui. Il existe des clauses qui sont exigées par les lois qui nous régissent, comme la résiliation, la modification, la force majeure et l’exécution. Partez d’un exemple d’un contrat que vous avez déjà signé pour une autre production!


Il n’y a jamais trop de détails.

Rappelez-vous que l’objectif d’un contrat est de clarifier l’implication et chacun et de bien communiquer tous les éléments qui concernent la production. N’hésitez donc pas à annexer un certain nombre d’informations comme : les noms de toute l’équipe artistique et de production, l’organigramme de votre cellule de création, une liste de tâches, l’échéancier détaillé de production, le budget validé, le calendrier des échéances promotionnelles (prise de photos, entrevue à la presse, etc.). 


Préparer les contrats d’une équipe artistique et de production est un jeu d’enfant! C’est une étape essentielle de l’avancement de votre création puisqu’il confirme que le processus est en branle. Surtout, une proposition de contrat est une occasion unique d’ouvrir une discussion et d’écouter ce que chacun·e des participants·es à la création a à suggérer pour la bonne marche du spectacle.




Outils reliés à cet article : P11 : Liste de tâches par corps de métier + P12 et P13 : Organigramme + P14 à P17 modèles de contrats